ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIÉS
Le maire prend des arrêtés et décisions dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil Municipal.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX-2025
A 2025 – 01 Arrêté règlementant le stationnement rue du maréchal de Lattre de Tassigny
A 2025 – 09 Arrêté autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique
A 2025 – 10 Arrêté autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique
A 2025 – 11 Arrêté autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique
A 2025 – 12Arrêté autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique
A 2025 – 13 Arrêté autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique
A 2025 – 16 Route barrée en raison de travaux de réparation de la piste cyclable de l’itinéraire “Loire à Vélo”
A 2025 – 17 Alternat rue des ARGILLONS pour travaux de renouvellement du réseau d’eau
A 2025 – 18 Route de Queneau barrée pour travaux de renouvellement du réseau d’eau
A 2025 – 19 Permission de voirie – travaux route de Queneau
A 2025 – 20 Alternat pour travaux d’élagage rue du village neuf
A 2025 – 22 Permission de voirie – Guinguette
A 2025 – 23 Arrêté permanent pour les services techniques
ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX-2025
Arrêté n°25-0138 Travaux de mise en sureté de la RD 751 suite à l’éboulement du coteau
Arrêté n° DC2513430AT Travaux départementaux d’entretien et d’exploitation – Dépose instrumentation inspection d’ouvrage d’art
DÉCISONS DU MAIRE-2025
Tous droits réservés © 2025 www.chaumontsurloire.fr